musique-sacem-funerailles
Insolite

La musique aux funérailles : la SACEM et les droits d’auteur

Depuis toujours, la musique accompagne les moments marquants de nos vies, y compris les funérailles. Mais saviez-vous que la SACEM, société de gestion des droits d’auteur, perçoit désormais des droits sur les morceaux joués lors de ces cérémonies ? Découvrons les dessous de cette controverse.

La bataille judiciaire

Révélée par le site L’informé, une décision de justice récente a donné raison à la SACEM contre les Pompes Funèbres Générales. Désormais, toute diffusion de musique non libre de droit lors d’obsèques doit être déclarée à la SACEM, et des droits d’auteur doivent être versés. Cette nouvelle a soulevé une vague de réactions, mêlant surprise et incompréhension.

Les enjeux juridiques

Pourquoi les droits d’auteur sont-ils un sujet lors d’enterrements ? Tout simplement parce que la diffusion d’œuvres soumises au droit d’auteur est encadrée par la loi. Si la cérémonie reste dans le cercle familial, aucune redevance n’est due. Cependant, lorsqu’elle s’étend à des proches et des amis, elle devient publique et les droits d’auteur entrent en jeu.

L’origine du conflit

Le litige entre les Pompes Funèbres Générales et la SACEM remonte à 2019, lorsque cette dernière a augmenté ses tarifs. Une guerre juridique s’est alors engagée, mettant en lumière des questions de représentation et de rémunération des auteurs. Malgré les arguments avancés par les pompes funèbres, le tribunal judiciaire de Paris a tranché en faveur de la SACEM.

Les conséquences

Désormais, les pompes funèbres doivent s’acquitter des droits d’auteur pour toute musique diffusée lors des obsèques. Une décision qui pèse lourdement sur OGF, condamnée à verser des sommes considérables à la SACEM et à la Spré. Bien que la possibilité de faire appel subsiste, l’issue semble peu probable pour les pompes funèbres.

  Les malédictions célèbres

Cette affaire soulève des questions essentielles sur les droits d’auteur et leur application dans des contextes inattendus. Si la SACEM défend les intérêts des artistes, les familles endeuillées se retrouvent désormais confrontées à des frais supplémentaires pour honorer leurs proches. Une nouvelle facette des enjeux entourant la musique et la mort qui suscite le débat et la réflexion.

Mélissa

Mélissa T, journaliste et rédactrice web, est l'esprit curieux derrière "Death Chronicles", un blog original qui aborde la mort de manière décalée.

Passionnée par le sujet depuis sa jeunesse, elle a lancé ce blog pour démystifier la mort, offrant des informations précises avec une touche d'humour et d'irrévérence.

Mélissa explore tous les aspects de la mort, des aspects historiques et culturels aux avancées médicales, tout en couvrant des sujets sensibles tels que le deuil et les rituels funéraires. Son approche sensible et empathique donne une voix à ceux qui sont souvent oubliés dans le récit de la mort, et "Death Chronicles" est devenu une ressource inestimable pour ceux qui cherchent à comprendre et à célébrer la fin inévitable de notre voyage terrestre.

Vous pourriez également aimer...

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *